La charte d'E-magines

La consultation de ce site est gratuite et ne comporte aucune publicité lucrative. Il ne nous sera donc pas possible de vous verser des droits d'auteur. Toutefois en publiant sur E-magines, vous faites un plaisir immense à tous ceux qui découvriront votre histoire et qui pourront la faire partager.

Ce qui fait l'originalité d'un site et qui donne envie d'y revenir, c'est de trouver ce qu'on ne trouve nul part ailleurs. En publiant vos histoires, vous contes, vos légendes, vos charades, vos fables, vous vous engagez au respect des droits d'auteur et droits connexes. Le droit d'auteur désigne "l'ensemble des droits dont jouissent les créateurs sur leurs oeuvres littéraires et artistiques". Les oeuvres protégées par le droit d'auteur comprennent notamment les oeuvres littéraires (romans, poèmes, pièces de théâtre, ouvrages de référence, journaux et logiciels), les bases de données, les films, compositions musicales et oeuvres chorégraphiques, les oeuvres artistiques telles que les peintures, dessins, photographies et sculptures, architecture, et les créations publicitaires, cartes géographiques et dessins techniques.

• 1. A n'envoyer que des publications inédites, jamais des histoires que vous auriez trouvées dans un livre.

• 2. A accepter que vos publications fassent partie intégrante de la base de données d'E-magines et de prendre en considération que chaque texte mis en ligne nécessite des heures de travail (pré-lecture, corrections des éventuelles fautes d'orthographe, relecture, mise en page, illustrations, etc.).

• 1. Ne pas copier les textes dont vous n'êtes pas l'auteur

• 2. Respecter les autres et leurs créations

• 3. Respecter la loi et ne rien écrire d'illégal, immoral ou dangereux

Si malgré ces avertissements, ou par manque de discernement, une personne en venait à ne pas respecter notre charte, E-magines se décharge de toute responsabilité pénale.

Article L335-2 "Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon et toute contrefaçon est un délit. La contrefaçon en France d'ouvrages publiés en France ou à l'étranger est punie de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 euros d'amende. Seront punis des mêmes peines le débit, l'exportation et l'importation des ouvrages contrefaits. Lorsque les délits prévus par le présent article ont été commis en bande organisée, les peines sont portées à cinq ans d'emprisonnement et à 500 000 euros d'amende."

Article L335-3 "Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi." Est également un délit de contrefaçon la violation de l'un des droits de l'auteur d'un logiciel définis à l'article L. 122-6."